L’utilisation du site www.d2bi.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.d2bi.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Digital Dsn Bi, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.d2bi.fr est mis à jour régulièrement par Mr LEFIN Gilles. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Le site www.d2bi.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société concernant l’accompagnement dans le pilotage RH de votre entreprise par la mise à disposition d’indicateurs RH, d’offres d’abonnements ou d’offres à la carte.
Digital Dsn Bi s’efforce de fournir sur le site www.d2bi.fr des informations aussi précises que possible sur les opportunités à votre service. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.d2bi.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.d2bi.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Digital Dsn Bi est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Digital Dsn Bi.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Digital Dsn Bi ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.d2bi.fr et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Digital Dsn Bi ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.d2bi.fr
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Digital Dsn Bi se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Digital Dsn Bi se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.d2bi.fr peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.d2bi.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Digital Dsn Bi ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.d2bi.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.d2bi.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.d2bi.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Digital Dsn Bi et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.d2bi.fr
Nous supprimerons en outre vos données personnelles dès que la finalité de leur collecte et de leur traitement par nos services aura disparu. Passée cette date, un stockage ne pourra avoir lieu que si cela s’avère nécessaire en vertu des lois, des règlements ou autres prescriptions légales de l’Union européenne ou d’un État membre de l’Union européenne en vigueur.
Le site www.d2bi.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Digital Dsn Bi. Cependant, Digital Dsn Bi n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.d2bi.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Les cookies sont de petits fichiers enregistrés par un site Internet que vous consultez sur votre PC, votre ordinateur portable ou votre appareil mobile. Nous pouvons les utiliser afin notamment de vérifier si votre appareil a déjà été connecté à nos pages ou reconnaître votre langue ou autres réglages favoris. Les cookies peuvent aussi contenir des données à caractère personnel.
En utilisant notre site Internet, vous acceptez l’utilisation de cookies.
Vous avez bien sûr la possibilité de naviguer sur notre site sans cookies. Autrement dit, vous pouvez vous opposer à l’utilisation de cookies et les supprimer à tout moment en procédant aux réglages correspondants sur votre appareil.
La plupart des navigateurs sont programmés pour accepter automatiquement les cookies. Vous pourrez modifier ce paramétrage en activant dans votre navigateur le réglage *N’accepter aucun cookie*.
Vous pouvez supprimer à tout moment les cookies déjà présents sur votre appareil. Pour savoir comment procéder dans le détail, veuillez vous reporter à la notice d’utilisation du fabricant de votre navigateur ou de vos appareils.
L’opposition à l’utilisation de cookies ou leur suppression est liée, comme leur usage, à l’appareil et au navigateur utilisés. Vous devez donc vous opposer à l’usage de cookies ou les supprimer sur chacun de vos appareils et, en cas d’utilisation de plusieurs navigateurs, pour chaque navigateur.
Si vous décidez de vous opposer à l’utilisation de cookies, il se peut que certaines fonctions proposées sur nos pages Internet ne puissent être mises à votre disposition ou qu’elles ne soient que partiellement disponibles.
L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.d2bi.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.